Résidence l’absolu,une signature architecturale remarquable
UNE ADRESSE PRIVILÉGIÉE AU CŒUR DU QUARTIER ROBINSON
Au pied du RER B « Robinson » et des commerces du centre-ville de
Sceaux,la résidence L’Absolu dévoile son élégance incomparable,dont l’emblème est sa majestueuse rotonde vitrée.
« Afin de s’intégrer dans ce quartier calme et arboré et de créer le lien entre le centre-ville de Châtenay-Malabry et celui de Sceaux,
nous proposons un projet à l’esprit « Art Déco » intemporel, alliance
subtile de classicisme et de modernité. »
Pierre et Cedric Vigneron & Partenaires
Des intérieurs au confort incomparablepour un quotidien magnifié
Dernières opportunités : Du 3 au 5 pièces dont certains duplex, les appartements se démarquent par leurs prestations de standing :intérieurs lumineux avec double orientation pour la plupart et volumes généreux parfaitement agencés. Ils se prolongent aussi de beaux espaces extérieurs : balcon, terrasse ou jardin privatif jusqu’à 35 m², pour une qualité de vie unique.
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Prendre de la hauteuret savourer l’excellence
En cœur d’îlot, privilège notable en ville, la résidence abrite un jardin paysager préservé où découvrir les joies de cultiver son potager, tout en profitant d’agréables vues dégagées.
En savoir plus
Un quartier à l’esprit village où s’épanouir durablement
UNE VILLE VERTE EMBLÉMATIQUE DES HAUTS-DE-SEINE,familiale et conviviale
À l’orée du Parc de Sceaux et à 8 km* de la Porte d’Orléans, Châtenay-Malabry a tous les atouts d’une ville paisible, agréable à habiter.
Son territoire composé pour moitié d’espaces verts, permetd’apprécier pleinement les avantages de la vie au grand air tout enprofitant d’un art de vivre citadin et durable.
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VIVRE UN PRIVILÈGE DE CHAQUE INSTANTEn lisière du centre-ville de Sceaux
À 20 min* de Denfert-Rochereau, le quartier révèle unenvironnement pavillonnaire particulièrement prisé.
Entre la très commerçante rue Houdan, les écoles de la maternelle àl’université, les nombreux transports ou encore les grands parcs etéquipements de loisirs, la vie de quartier ainsi sublimée s’écoule paisiblement…
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Quelques pas suffisent pour accéder à l’essentiel
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Comme tout investissement, investir avec le dispositif Pinel peut présenter des risques. Le non-respect des engagements entraîne la perte du bénéfice des incitations fiscales.
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MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
La SCCV Châtenay Robinson 4 Chemins au capital de 1 000 euros
Dont le siège social est au 87 rue de Richelieu - 75002 Paris
RCS Paris D 894 910 082
N° TVA intracommunautaire : FR51894910082
Représentée par :
COGEDIM PARIS METROPOLE, SNC au capital social de 320 000 euros - RCS Paris B 319 293 916 - N° TVA intracommunautaire FR67319293916, 87 rue de Richelieu - 75002 Paris
ERISMA, SARL au capital social de 100 000 euros - RCS Nanterre B 801 785 072 - N° TVA intracommunautaire FR56801785072, 69 avenue Pierre Grenier - 92100 Boulogne-Billancourt
Téléphone : +33 (0)1 56 26 24 00
Mail : contactpmo@altareacogedim.com
Directeur de la publication : Raphaël ROLINET
Hébergeur
OVH
SAS au capital de 10 069 020 € - RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z - N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
tel : 1007 (numéro unique gratuit)*
*gratuit depuis un poste fixe, hors surcoût éventuel selon opérateur depuis une ligne mobile.
Votre Service Commercial
OVH est uniquement ouvert du Lun - Vend : 9h00 - 18h.
Conception et réalisation
OSWALD ORB
68 RUE MARJOLIN
92300 LEVALLOIS-PERRET - France
Tél. : + 33 (0)1 47 12 90 00 https://www.oswald-orb.fr/
Siret : 343 724 944 000 40 - Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité (Code NAF ou APE) : Activités des agences de publicité (744B)
Médiation
Conformément à l’article L 616-1 du code de la consommation, le consommateur est informé par le professionnel qu’il a la possibilité, en cas de contestation, de recourir à la procédure de médiation de la consommation en saisissant le médiateur MEDIMMOCONSO par voie postale à l’adresse suivante : Association MEDIMMOCONSO, 1 Allée du Parc de Mesemena – Bât A – CS 25222 – 44505 LA BAULE CEDEX ou depuis son site internet https://medimmoconso.fr/.
Propriété intellectuelle
La SCCV Châtenay Robinson 4 Chemins fera ses meilleurs efforts pour rendre le site accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, mais ne saurait en aucun cas engager sa responsabilité pour des raisons d'inaccessibilité au site web.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site web sont la propriété exclusive de la SCCV Châtenay Robinson 4 Chemins.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de la SCCV Châtenay Robinson 4 Chemins, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données et dont la SCCV Châtenay Robinson 4 Chemins est productrice.
Les marques de la SCCV Châtenay Robinson 4 Chemins, de COGEDIM, d’ERISMA et de ses partenaires, ainsi que les logos, figurant sur le site web sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ainsi que toute représentation totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuées à partir des éléments du site web sans l'autorisation expresse de la SCCV Châtenay Robinson 4 Chemins sont donc prohibées, au sens de l'article L.713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
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Liste d’opposition BLOCTEL
Nous vous informons de l’existence de la liste d'opposition au démarchage téléphonique « Bloctel ». Inscription sur : https://www.bloctel.gouv.fr/
Prix
Les prix indiqués sur ce site sont des prix indicatifs et sont susceptibles d'être modifiés à tout moment. Les offres commerciales indiquées sont proposées dans la limite des stocks disponibles.
Médias
Illustrations non contractuelles destinées à exprimer une intention architecturale d’ensemble et susceptibles d’adaptations : Kreaction. Les illustrations présentées sont une libre interprétation du projet élaboré par l’artiste, en conséquence, les caractéristiques présentées dans ce document ne sont pas définitives et sont susceptibles d’être modifiées en fonction des contraintes techniques, financières, administratives ou réglementaires imposées à Cogedim, notamment lors de l’instruction des autorisations à construire. Ces caractéristiques n’entrent donc pas dans le champ contractuel. Les appartements sont vendus et livrés non aménagés et non meublés.
Crédits photos : Getty Images - Philippe Moulu.
Sources
*Google Maps et RATP
Mention légale dispositif Pinel
(2) Le dispositif Pinel valable jusqu’au 31 décembre 2023 permet une réduction d’impôts dont le montant dépend de la durée de l’engagement pris par l’acquéreur - réduction variant de 12% à 21% sur le prix d’acquisition du bien acheté dans la limite de 300 000 € et d’un plafond de prix d’achat de 5 500 €/m² pour l’acquisition d’un logement neuf situé dans certaines zones géographiques, destiné à la location pendant 6 ans minimum à un loyer plafonné et sous conditions de plafonds de ressources des locataires, avec la signature de l’acte authentique de votre investissement avant le 31/12/2023. Le non-respect des engagements entraîne la perte du bénéfice des incitations fiscales. Un investissement avec le dispositif Pinel peut présenter des risques pouvant remettre en cause son équilibre économique : vacance locative, taux de rendement minorés, moins-value à la revente, etc. Plus d’informations sur cogedim.com.
Mention légale Garanties Locatives
(3) Possibilité de garanties locatives suivant conditions, à découvrir sur cogedim.com.
Mention légale Prêt à Taux Zéro
(4) Le Prêt à Taux Zéro ou PTZ, est un prêt réservé aux primo-accédants pour l’achat d’un logement en résidence principale, soumis à conditions de revenus. Conditions détaillées sur notre espace de vente ou sur cogedim.com ou sur erisma.fr.
Autres mentions
Cogedim SAS, 87 rue de Richelieu 75002 Paris, RCS PARIS n° 054500814 - SIRET 054500814 00063. Document non
contractuel. Réalisation : OSWALDORB – 11/2022
POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Dans le cadre de la réalisation du programme immobilier dénommé « L’Absolu » développé par la SCCV Châtenay Robinson 4 Chemins RCS Paris D 894 910 082, les sociétés COVALENS (société du groupe ALTAREA développant la marque COGEDIM) et OSCAR IMMOBILIER en charge de la commercialisation des logements de cette opération, sont amenées à se répartir les contacts issus des formulaires de collectes de données de cette landing page et à procéder ainsi, en qualité chacune de Responsable de Traitement autonome, au traitement de données à caractère personnel vous concernant (« Vous »).
Vos données à caractère personnel sont protégées par la réglementation relative à la protection des données personnelles comprenant les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée, ainsi que le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD) ci-après ensemble la « Règlementation ».
Nous sommes particulièrement vigilants quant à la collecte et au traitement de telles données conformément à la Règlementation.
1. Qui sont les Responsables de Traitement ?
Le Responsable de traitement de vos données personnelles peut être, en fonction de l’attribution du contact, soit :
La SNC COVALENS (société en nom collectif dont le siège social est au 87 rue de Richelieu - 75002 PARIS immatriculée au RCS PARIS sous le numéro 309 021 277).
La société Oscar Immobilier au capital de 6 000 euros, dont le siège social est au 97 avenue de Versailles - 75016 PARIS immatriculée au RCS Paris sous le numéro 808 980 452 - N° TVA intracommunautaire : FR10 808980452 - Téléphone : 06 10 27 01 78 - chatenay@oscarimmobilier.fr - Directeur de la Publication : Nordine EL GSIER
À la suite de la validation du formulaire de contact, un mail vous est automatiquement envoyé afin de vous faire connaître précisément qui sera le Responsable de Traitement de vos données liées à la commercialisation du programme et vous indiquer auprès de qui vous pourrez exercer vos droits comme indiqué également ci-après.
En leur qualité de responsable de traitement, les sociétés COVALENS et OSCAR IMMOBILIER s’engagent au strict respect de la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.
2. Pourquoi recueillons-nous vos Données Personnelles ?
Lorsque vous utilisez nos Sites, nous sommes amenés à collecter et traiter, de manière informatisée ou non, vos données personnelles, pour des finalités précises et clairement exprimées dans le tableau ci-dessous.
Il est ici précisé que chaque Site a sa propre politique de Cookies à laquelle il est nécessaire de se référer.
Finalité
Données collectées
Base légale du traitement
Durée de conservation
Assurer une navigation optimale sur nos Sites notamment par l’utilisation de Cookies techniques.
Pour plus de détails, se reporter sur chaque Site à la Gestion des Cookies.
Intérêt légitime
La durée de conservation des données collectées dans le cadre de cette finalité est détaillée sur chaque Site.
Améliorer la qualité de nos offres pour Vous proposer des services et des contenus personnalisés notamment grâce à l’utilisation de traceurs et de Cookies.
Pour plus de détails, se reporter sur chaque Site à la Gestion des Cookies.
Consentement
La durée de conservation des données collectées dans le cadre de cette finalité est détaillée sur chaque Site.
Assurer une réponse aux demandes spécifiques ou générales formulées par Vous depuis nos Sites.
Données d’identification
Consentement
Durée de gestion administrative de cette demande augmentée des délais légaux éventuels.
Assurer une réponse à vos demandes concernant nos offres de logements ou de services et vous adresser, avec votre accord, nos offres commerciales personnalisées ou nos invitations à des évènements.
Données d’identification
Consentement
Durée de 3 ans à compter du dernier contact avec vous.
Vous faire profiter de nos offres de parrainages et établir un premier contact avec votre parrainé dans ce cadre.
Données d’identification
Consentement
Données Personnelles sont conservées pendant une durée de 3 ans à compter du dernier contact avec vous.
3. Qui a accès à ces informations ?
Les données vous concernant sont traitées par la société COVALENS ou par la société OSCAR IMMOBILIER en fonction de l’attribution du contact selon la procédure évoquée au §1 ci-dessus et sont destinées, à leurs services internes et à leurs prestataires devant participer au traitement afin de répondre à vos demandes.
Chaque Responsable de traitement prend l’ensemble des mesures nécessaires à la sécurité et à l’intégrité des données.
Nos sous-traitants sont eux-mêmes soumis à des obligations renforcées de sécurité, protection et confidentialité des Données Personnelles. Nous ne vendrons, ne louerons ni ne divulguerons vos données personnelles en aucune circonstance à d'autres entités sans votre accord.
Vos données personnelles pourront cependant être communiquées aux tiers autorisés (à savoir, à la police ou aux autorités judiciaires), conformément aux lois applicables, sur demande formelle de ces entités, dans le cas, par exemple, de prévention contre la fraude sur le Site (services anti-fraude).
Nous veillons dans la mesure du possible à limiter les traitements de données personnelles au sein de l’Union Européenne. A défaut, nous veillerions à prévoir des garanties appropriées telles que le recours aux clauses types de protection des données adoptées par la Commission Européenne afin d’assurer un niveau de protection des Données suffisant.
4. Vos droits
En application de la règlementation, vous disposez sur vos Données Personnelles de droits (i) d’accès, (ii) de rectification, (iii) d’effacement, (iv) de limitation et (v) de portabilité vers un prestataire tiers le cas échéant. Vous pouvez en outre vous opposer à tout moment au traitement de vos données personnelles.
Vous disposez également du droit de définir les directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données personnelles après votre décès.
Pour tous les traitements mentionnés au §2, Vous êtes informés que vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment.
Vous serez informé sur chaque formulaire de collecte de vos données personnelles de l’ensemble des informations exigées par l’article 13 du Règlement Européen sur la Protection des Données et du point de savoir si la fourniture de vos données personnelles conditionne ou pas la conclusion d'un contrat.
Vous pouvez faire valoir vos droits en écrivant au DPO à l’adresse :
En cas de litige, vous disposez également du droit de saisir la CNIL.
N’hésitez pas à nous contacter pour toute question que vous pourriez avoir sur vos Données Personnelles à l’attention du DPO.
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION EN DATE DU 24 FÉVRIER 2022
1. Préambule
Le présent document (les « Conditions Générales ») est applicable à l’intégralité du contenu du site internet https://labsolu-chatenay-malabry.com (le « Site ») et des services associés (ensemble les « Services »).
L’accès et l’utilisation des Services sont régis par les Conditions Générales d’Utilisation que nous vous invitons à lire attentivement.
2. Définitions
Dans les Conditions Générales d'Utilisation, les mots ou expressions commençant avec une majuscule auront la signification suivante :
« Groupe ALTAREA » : désigne les sociétés filiales de la SCA ALTAREA, contrôlées directement ou indirectement par cette dernière au sens de l'article L 233-3 du code de commerce.
« Cogedim » : désigne une filiale et une marque du Groupe ALTAREA.
« COVALENS » : désigne une filiale de Cogedim chargée de la commercialisation des programmes immobiliers Cogedim.
« ERISMA » : désigne la société à responsabilité limitée au capital de 100 000€. Siège social : 69 avenue Pierre Grenier 92100 Boulogne-Billancourt. SIRET : 80178507200027
« Oscar Immobilier » : désigne une société chargée de la commercialisation des logements du programme immobilier dénommé « L’Absolu » développé par la SCCV Châtenay Robinson 4 Chemins
« Utilisateur(s) » désigne un (ou l'ensemble des) utilisateur(s) des Services ;
Les termes « nous », « notre », « nos » désignent la SCCV Châtenay Robinson 4 Chemins.
Les « Services » désignent les services associés au Site et accessibles depuis un terminal fixe ou mobile permettant notamment aux Utilisateurs :
de consulter les informations relatives aux programmes immobiliers de la SCCV Châtenay Robinson 4 Chemins
d’être informé des actualités de COGEDIM ou d’ERISMA
3. Accès aux Services
À l'exception du coût de connexion, l'accès aux Services est gratuit et sans frais d'inscription préalable, ni abonnement.
Les équipements (ordinateur, ordinateur portable, smartphone, tablette, logiciels, moyens de télécommunications, etc.) permettant l'accès aux Services sont à la charge exclusive des Utilisateurs, de même que les frais de communication induits par leur utilisation.
4. Obligations de l'Utilisateur
Dans le cadre de l'utilisation des Services, l'Utilisateur s'engage à :
se conformer aux lois en vigueur, respecter les droits des tiers et les dispositions des Conditions d'Utilisation ;
ne pas fournir les adresses e-mail ou les coordonnées d'autres personnes sans avoir obtenu leur consentement préalable ;
se comporter de façon loyale à l'égard de la Société SCCV Châtenay Robinson 4 Chemins et de toutes entités du groupe ALTAREA et des sociétés ERISMA et Oscar Immobilier ;
respecter les droits de propriété intellectuelle afférents aux contenus fournis par la Société ;
fournir des informations exactes quant à ses coordonnées personnelles ainsi qu'à toute information nécessaire à l'accès aux Services du Site et à mettre à jour régulièrement ces informations.
5. Propriété intellectuelle
Il est précisé que la charte graphique du Site et son contenu sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle en vigueur. La Société est titulaire de l'intégralité des droits y afférant.
À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation du Site pour un usage
privé est autorisée par la Société aux Utilisateurs.
En conséquence, l'Utilisateur ne peut pas représenter, reproduire, modifier, ni de manière plus générale, exploiter quelconque élément du Site sans l'autorisation expresse et préalable de de la Société.
Toute exploitation non autorisée du Site est constitutive d'actes de contrefaçon et engage la responsabilité pénale et civile de l'Utilisateur.
6. Responsabilité et Garantie
L'Utilisateur est seul responsable des conséquences résultant de son utilisation des Services. Nous ne serons responsables en aucun cas pour :
les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l'utilisation des Services.
les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l'utilisation des sites internet liés au Site.
les omissions et/ou erreurs que pourraient contenir les Services.
La Société n'est pas responsable d'un non-fonctionnement, d'une impossibilité d'accès, ou de mauvaises conditions d'utilisation des Services imputables à un équipement non adapté, à des dysfonctionnements internes au fournisseur d'accès de l'Utilisateur, à l'encombrement du réseau Internet, et pour toutes autres raisons.
La Société fait ses meilleurs efforts afin de rendre son Site Internet disponible 24/24h et 7/7 jours, indépendamment des opérations de maintenance programmées, sous réserve des dispositions du présent article. L'accès au Site et les Services sont fournis sur la base d'un service « en l'état » et accessible en fonction de sa disponibilité.
La Société ne fournit aucune garantie expresse ou implicite, y compris et sans que cette énumération ne soit limitative les garanties afférentes à la qualité et la compatibilité des Services à un usage spécifique, et à la non-violation des règles d'utilisation des Services par quelconque Utilisateur.
7. Fonctionnement des Services
Pour utiliser les Services, l'Utilisateur doit posséder un équipement, des logiciels et des paramétrages nécessaires au bon fonctionnement des Services : version la plus récente du navigateur Internet, activation des fonctions Java script, réception de Cookies de session et acceptation de l'affichage de fenêtres "pop-ups".
Attention, pour une utilisation complète des Services, vous devrez peut-être disposer de logiciels Adobe flash à jour (téléchargement sur www.adobe.com). Selon votre configuration réseau (derrière un pare-feu ou un proxy) la connexion à notre Site pourrait ne pas être possible.
L'Utilisateur doit disposer des compétences, des matériels et des logiciels requis pour l'utilisation d'Internet, ou le cas échéant, de services Internet et reconnaît que les caractéristiques et les contraintes d'Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l'intégrité des transmissions de données sur Internet.
La Société ne garantit pas que les Services seront utilisables si l'Utilisateur utilise un logiciel dit de « pop-up killer » qui empêche la survenue de fenêtre d'annonces ponctuelles. Dans ce cas, cette fonction devra être désactivée préalablement à l'utilisation des Services pour pouvoir en bénéficier.
La Société ne garantit pas que les Services seront utilisables si le fournisseur d'accès Internet de l'Utilisateur
se montre défaillant dans l'accomplissement de sa propre prestation.
L'exploitation des Services pourra être momentanément interrompue pour cause de maintenance, de mises à jour ou d'améliorations techniques, ou pour en faire évoluer le contenu et/ou leur présentation. Dans la mesure du possible, la Société informera ses Utilisateurs préalablement à une opération de maintenance ou de mise à jour, ou en cas de dysfonctionnement des Services.
8. Liens vers des sites tiers
La Société n'exerce aucun contrôle des sites et des sources externes (sites ou applications mobiles de tiers, réseaux sociaux, etc.) vers lesquels redirigent les liens hypertextes accessibles sur le Site (les « Sites Externes »). Elle ne pourrait être tenue pour responsable de la mise à disposition de liens dirigeant vers les Sites Externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant à leurs contenus, publicités, produits, fonctionnalités, services ou tout autre élément disponible sur ou à partir de ces Sites Externes dont il ne lui aurait pas été fait mention préalablement et effectivement de leur caractère manifestement illicite, au moyen d'une notification conforme aux dispositions de l'article 6.I.5 de la loi n°2004-575.
Toute difficulté relative à un lien doit être soumise à l'administrateur ou au webmaster du site dont il s'agit. Il est par ailleurs rappelé que la consultation et/ou l'utilisation de ces sources et Sites Externes sont régies par leurs propres conditions d'utilisation.
Enfin, si, dans le cadre d'une recherche conduite sur le Site ou de l'utilisation des Services, le résultat de celle-ci amenait l'Utilisateur à pointer sur des sites, des pages ou des forums dont le titre et/ou les contenus constituent une violation du droit français, l'Utilisateur est invité à interrompre sa consultation du site concerné au risque de voir sa responsabilité engagée dans le cas contraire, celle de la Société étant exclue.
9. Responsabilité de l'utilisateur
L'Utilisateur des Services est seul responsable de tout préjudice direct ou indirect, matériel ou immatériel causé à la Société et/ou aux tiers du fait de l'utilisation ou de l'exploitation des Services et garantit la Société des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l'objet.
L’Utilisateur renonce également à exercer tout recours à l’égard de la Société SCCV Châtenay Robinson 4 Chemins et de toutes entités du groupe ALTAREA et des sociétés ERISMA et Oscar Immobilier dans le cas de poursuites diligentées à son encontre du fait de l’utilisation et/ou l’exploitation du Site.
10. Convention entre l'Utilisateur et la Société
Ces Conditions d'Utilisation et les pages du Site auxquelles elles renvoient constituent un contrat régissant les relations entre l'Utilisateur et la Société. Elles annulent et remplacent toutes les dispositions antérieures non expressément visées ou annexées et constituent l'intégralité des droits et obligations de la Société et de l'Utilisateur relatifs à leur objet.
Si une ou plusieurs stipulations des Conditions d'Utilisation étaient déclarées nulles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée, dans la mesure permise par ladite décision. En outre, le fait pour une partie de ne pas se prévaloir d'un manquement de l'autre partie à l'une quelconque des dispositions des Conditions d'Utilisation ne saurait s'interpréter comme une renonciation de sa part à se prévaloir dans l'avenir d'un tel manquement.
11. Modifications des Services et des Conditions Générales d'Utilisation
La Société se réserve le droit, à tout moment de modifier, interrompre temporairement ou de manière définitive et/ou supprimer tout ou partie des Services et ce sans informer les Utilisateurs au préalable. Aucune responsabilité de ce fait ne pourra être encourue par la Société.
La Société se réserve le droit de modifier ou mettre à jour, en totalité ou partiellement, les Conditions d'Utilisation à tout moment. Nous invitons donc les Utilisateurs à s'y reporter régulièrement. Dans l'hypothèse où vous n'adhéreriez pas aux Conditions d'Utilisation des Services, nous vous prions de ne pas utiliser les Services.
12. Droit applicable - Attribution de juridiction
Ces Conditions d'Utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français, la langue d'interprétation étant la langue française.
Tout litige relatif à la validité ou à l'exécution des Conditions d'Utilisation est de la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris.
POLITIQUE DE GESTION DES COOKIES
Sommaire
1. Qu'est-ce qu'un Cookie ?
2. Quels Cookies utilisons-nous ?
3. Liens hypertextes vers les réseaux sociaux
4. Comment gérer et/ou modifier vos choix en matière de Cookies ?
5. Durée de conservation de vos choix en matière de Cookies
6. Vos droits sur les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre au moyen des Cookies
Bienvenue sur le Site internet accessible depuis l’adresse URL https://labsolu-chatenay-malabry.com (le « Site ») édité par la SCCV Châtenay Robinson 4 Chemins (ci-après « nous », « notre », « nos ») dont le siège social est situé au 87 rue de Richelieu - 75002 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro D 894 910 082. Nous et nos partenaires agissons en qualité de responsables du traitement des données mis en œuvre au moyen des Cookies déposés par le biais du Site.
La présente Politique de Cookies s’applique à toute personne qui accède au Site (ci-après « vous », « votre », « vos ») quel que soit le terminal utilisé (par exemple : ordinateur, téléphone et tablettes).
Elle vous permet d’en savoir plus sur l’origine, les caractéristiques et l'usage des informations déposées, collectées et traitées par le biais de Cookies et autres traceurs (« Cookies ») à l'occasion de votre consultation de notre Site, ainsi que sur vos droits.
En effet, lors de la consultation de notre Site, des opérations de lecture et/ou d’écriture de Cookies, peuvent être effectuées sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.), sous réserve des choix que vous aurez exprimés les concernant, que vous pouvez modifier à tout moment.
La présente Politique permet donc de mieux comprendre :
Comment fonctionnent et à quoi servent les Cookies susceptibles d'être déposés ; et
Comment paramétrer vos choix.
1. Qu’est-ce qu’un Cookie ?
Un Cookie est un petit fichier stocké par un serveur dans votre terminal (ordinateur, téléphone, etc.) lorsque vous naviguez sur le Site, et/ou lorsque vous installez ou utilisez une application mobile. Ces fichiers permettent l’échange d’informations de statuts entre le Site et votre terminal. Ces données sont susceptibles de révéler le type de terminal utilisé, la date et l’heure de la visite, l’adresse IP ainsi que les activités réalisées sur le Site.
Les Cookies ont de multiples usages : ils peuvent servir à mémoriser la langue d’affichage de la page web, les caractéristiques d’un appareil pour permettre un affichage adapté à celui-ci, ou bien encore à tracer la navigation d’un utilisateur à des fins statistiques ou publicitaires, etc.
Ainsi, lorsque vous vous connectez à notre Site, nous pouvons être amenés, ainsi que le cas échéant nos partenaires, sous réserve de vos choix, à déposer et lire des Cookies sur votre terminal.
Les Cookies que nous sommes susceptibles de déposer et lire, ainsi que le cas échéant, ceux de nos partenaires, sont utilisés aux fins décrites ci-dessous.
2. Quels Cookies utilisons-nous ?
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Ces Cookies sont indispensables afin de vous permettre de naviguer sur le Site de manière sécurisée et d’en utiliser les fonctionnalités. Sans ces Cookies, les opérations et fonctionnalités du Site ne peuvent pas être assurés.
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Des Cookies conservant votre choix sur le dépôt de Cookies nécessitant votre consentement.
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Les Cookies de mesure d’audience et d’analyse statistique
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Les Cookies liés à l’affichage de publicité personnalisée et à la mesure de leur audience
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Les boutons de partage et plugins de réseaux sociaux
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3. Liens hypertextes vers les réseaux sociaux
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Ces liens hypertextes prennent la forme des icones de ces réseaux sociaux. Ils ne déposent néanmoins pas de Cookies lors de la navigation sur notre Site.
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4. Comment gérer et/ou modifier vos choix en matière de Cookies ?
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La durée de conservation des Cookies est visée dans chacune des sections ci-dessus.
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